Scientologie

Des dossiers qui disparaissent des armoires du palais de justice, une instruction qui s'éternise, des documents qui seraient des faux... La machine judiciaire grippe dès lorsqu'il sagit de l'Eglise de scientologie. Enquête sur d'incompréhensibles anomalies qui risquent d'annuler quinze années de procédure.

Un grand merci à Serge Faubert pour nous avoir autorisés à reproduire intégralement son article en web.

Mais voilà, les avocats des parties civiles ne croient guère au surnaturel. Ces mécréants envisagent très sérieusement de porter plainte pour vol si, lundi prochain, lors de la nouvelle audience de la chambre d'accusation, les pièces manquantes n'ont pas réintégré leurs chemises cartonnées. On pourrait bien alors assister à ce curieux spectacle d'une brochette de magistrats, d'avocats, de greffiers et d'appariteurs entendus par des offficiers de police judiciaire dans le cadre d'une commission rogatoire.

Pour spectaculaire qu'elle soit, cette disparition n'est pas la seule fantaisie qu'ait connue ce dossier. Fantaisies dont l'accumulation laisse pour le moins perplexe.

L'affaire débute le 16 mars 1989. Juan Esteban Cordero, un jeune Equatorien de 22 ans, étudiant à Paris, porte plainte contre X pour escroquerie. Quatre mois plus tôt, le chemin de ce fils de famille a croisé celui de l'Eglise de scientologie. Séduit, il a pris cours sur cours. Ne lui a-t-on pas laissé entrevoir qu'il pourrait ainsi réveiller des potentialités psychiques jusqu'alors inconnues ? Lorsqu'il se présente au cabinet de son avocat, il a laissé dans les caisses de la secte la bagatelle de 1.112.986 FF ! Le parquet désigne un juge d'instruction, Marie-Paule Moracchini. D'autres plaintes en suspens sont jointes au dossier. Notamment celle déposée en 1983 par Julia Darcondo, une ancienne adepte devenue l'une des bêtes noires de l'Eglise de scientologie. En effet, d'une expérience de dix années dans l'Eglise, elle a tiré un livre paru en 1987, Voyage au centre de la secte. Cet ouvrage a longtemps été l'un des seuls témoignages sur le fonctionnement réel de l'organisation. La Scientologie s'est employée pendant des années à en racheter les exemplaires. Le 25 mai 1989, la juge Moracchini délivre une commission rogatoire portant sur les méthodes de la Scientologie et le profil psychologique des adeptes. La 9e division de la Direction centrale de la police judiciaire (DCPJ), chargée des escroqueries et des abus de confiance, se voit confier l'enquête.

A Lyon, un autre magistrat travaille déjà sur l'Eglise de scientologie : le juge Georges Fenech. Instruisant les circonstances du suicide, en mars 1988, d'un adepte de la secte, Patrice Vic, il est remonté jusqu'à ses dirigeants. En juillet 1990, Fenech ordonne l'interpellation des principaux responsables de l'Eglise, Jean-Paul Chapellet et Danièle Gounord. L'opération fait grand bruit dans la presse.

Sans doute cette publicité réveille-t-elle l'intérêt de Marie-Paule Moracchini pour la secte. Le 3 janvier 1992 les inspecteurs de la 9e division investissent le siège de l'Eglise de scientologie de Paris, au 65 rue de Dunkerque, et le Celebrity Center, le bâtiment réservé aux adeptes fortunés de la secte, 69 rue Legendre. Une vingtaine de scientologues sont interpelés. Des kilos et des kilos de document sont saisis. De nombreuses pièces comptables, mais aussi des lingots d'or.

Parmi les personnes emmenées par les policiers, Jean-Paul Chapellet. En février 1991, il a succédé à Danièle Gounord à la présidence de l'Eglise de scientologie en France. Moracchini le poursuit pour escroquerie et exercice illégal de la medecine. Des chefs d'accusation déjà retenus contre lui par le juge Georges Fenech à Lyon.

Le 20 février 1991, un second hiérarque de la secte est inculpé d'escroquerie et de complicité d'exercice illégal de la médecine, le Dr Claude Boublil. C'est chez ce praticien que les adeptes allaient retirer le certificat médical les autorisant à subir des séances intensives de sauna - la « cure de purification » -imposée aux nouvelles recrues.

La machine est enfin lancée. Magistrat et policiers exploitent les informations recueillies. Le 18 mai 1993, l'inspecteur Biagotti adresse à Marie-Paule Moracchini le rapport de synthèse de l'enquête : « Les réalisations promises par la scientologie peuvent paraître illusoires et éphémères ». L'Eglise se livre à des « activités commerciales ». Elle draine de l'argent « vers les Etats-Unis via le Luxembourg et le Danemark ». La cure de purification inquiète le policier : « Cela ne pourrait-il pas en gendrer la déstabilisation de l'adepte ? » Quant au cursus de formation scientologue, il « entraîne généralement un endettement des paroissiens ». L'inspecteur estime donc que « les délits d'extorsion et d'exercice illégal de la médecine pourraient être retenus à l'encontre des responsables de deux centres pari siens de la Scientologie ».

Dans l'intervalle, d'autres plaignants sont venus s'ajouter au dossier. Eric Dumas, un médecin de 27 ans qui, en avril 1992, observera, plusieurs jours durant, une grève de la faim devant les locaux de l'Eglise de scientologie avant d'être hospitalisé. Il a versé 480.000 F aux scientologues. Il y a encore Didier Lerouge, propriétaire d'une petite boutique de produits régionaux et d'un studio à Paris. Entré dans la secte en 1986, il s'est retrouvé à la rue un an plus tard. Pour payer sa formation, la secte l'a contraint de vendre studio et magasin à une agence immobilière tenue par des scientologues. Pour une bouchée de pain, bien sûr. Il y a encore un avocat, des médecins du travail... Neuf plaintes au total.

Si l'on s'en réfere au rapport de l'inspecteur Biagotti, dès le second semestre 1993, le juge Moracchini est en état de clôturer son instruction. Les faits sont établis et les responsables, identifiés. Au pire, elle peut encore prendre quelques semaines pour affiner la qualification des délits retenus contres les préve nus scientologues. Même en tenant compte des lenteurs du système judiciaire, ce dossier aurait donc dû être renvoyé devant le tribunal correctionnel courant 1994.

Or il n'en a rien été. La juge laisse au contraire son instruction en l'état. Ce point est capital. Car la loi prévoit que si, pendant trois ans, le magistrat ne procède à aucun acte de procédure, l'affaire est prescrite. C'est précisément l'argument soulevé aujourd'hui par l'avocat de l'Eglise de scientologie, Olivier Metzner : « Entre le 18 mai 1993 et le 22 mai 1997, soit quatre ans et quatre jours, la juge Marie-Paule Moracchini n'a réalisé aucun acte. Le dossier est frappé de prescription ».

On se souviendra que cela a failli être le cas pour le dossier instruit par le juge Georges Fenech à Lyon. Bien que cloturé, le dossier est resté plus de deux ans sans qu'une date d'audience soit fixée. C'est uniquement l'émotion provoquée par le 2ème massacre de l'Ordre du Temple solaire, en décembre 1995, et la parution du rapport parlementaire sur les sectes, une semaine plus tard, qui ont poussé le garde des Sceaux de l'époque, Jacques Toubon, à renvoyer l'affaire devant le tribunal correctionnel.

Dans le dossier parisien, on objectera que les parties civiles auraient pu se manifester avant l'expiration du délai. Oui, mais voilà, nombre de plaignants ont changé d'avocat au fil des ans - certaines plaintes remontent à une quinzaine d'années... Il faut le temps de transmettre le dossier et d'en prendre connaissance. Et puis, surtout, comment imaginer que la juge, après avoir procédé à des inculpations, s'exposerait elle-même par son inaction à la prescription ? Le comportement de Marie-Paule Moracchini ne laisse pourtant pas de surprendre. Le 26 mai 1997, l'avocat du jeune étudiant colombien dont la plainte a déclenché la procédure Nicolay Fakiroff, écrit à la juge pour lui réclamer le règlement du dossier. Pas de réponse. Quatre mois plus tard, il revient à la charge. Sans davantage de succès.

Le 3 novembre 1997, Fakiroff saisit la chambre d'accusation de la cour d'appel de Paris. Cette juridiction a, en effet, le pouvoir de décider du renvoi du dossier d'instruction devant un tribunal. Va-t-on enfin statuer ? Non. Le dossier transmis à la chambre d'accusation est incomplet. Le parquet s'impatiente. Début avril 1998, le procureur Jean-Claude Marin est chargé de faire le point. Le 1er juillet, il adresse son rapport au procureur général : « Le magistrat instructeur m'a précisé n'avoir eu connaissance qu'en avril 1998 de la demande de règlement dont est saisie la chambre d'accusation depuis le 3 novembre 1997. Elle m'a, par ailleurs, indiqué avoir adressé à la chambre l'entier dossier composé des dix tomes de la procédure et n'est plus en possession des cotes D 1938 à D 1982 ainsi que du tome IX. »

Une mauvaise communication entre les service expliquerait donc que Marie-Paule Moracchini soit restée sourde aux demandes de l'avocat - certaines adressées Par écrit avec accusé de réception - pendant six mois. Pourquoi pas....
 
Les cotes et le tome manquants ? Le magistrat instructeur a adressé un dossier complet. Il ne sait rien de ce qui a pu se passer, une fois la porte de son cabinet franchie. Soit. De l'avis des professionnels, il est extrêmement rare qu'un dossier s'égare définitivement. Mais cela peut quand même se produire. Justement, le législateur a envisagé cette éventualité : selon le code de procédure pénale, le juge d'instruction doit établir une copie de son dossier avant de le transmettre. Mais voilà, Marie-Paule Moracchini n'a pas observé cette obligation, pourtant sans ambiguïté. « Le double de la procédure ne serait pas au complet quant au fond du dossier », indique le procureur Marin dans son courrier au Procureur Général. En clair, Marie-Paule Moracchini a conservé en sa possession le double d'un certain nombre de pièces, sauf justement celles qui manquent au dossier. Ce n'est vraiment pas de chance !

La liste des anomalies ne s'arrête pas là. Le 18 juin 1997, lassé de l'inertie de la magistrate, un avocat des parties civiles, Jean-Michel Pesenti, se présente avec son client, Didier Lerouge devant Marie-Paule Moracchini. La juge lui affirme que Lerouge s'est désisté. Stupeur de l'intéressé qui dément catégoriquement. Ce n'est pas fini : la juge est également persuadée que les deux autres clients de Pesenti, Eric Dumas et Laurant Bertz, se sont désistés. Une lettre de ce dernier figurerait même dans le dossier. « Aucun de mes clients n'a renoncé à son action », précise Pesenti. Pour dissiper toute confusion, j'ai immédiatement réitéré la constitution de mes trois clients dans le dossier.

Le 13 Octobre 1998, l'affaire vient enfin devant la chambre d'accusation. Les avocats des parties civiles exigent que les éléments manquants soient retrouvés. Au sortir de l'audience, l'avocat de l'Union nationale de la défense de la famille et de l'individu (UNADFI) Olivier Morice, écrit à la garde des Sceaux : « Je vous remercie vivement de bien vouloir faire en sorte que les victimes ne pâtissent nullement soit d'une désorganisation lamentable de l'institution judiciaire, soit de raisons plus obscures qui pourraient permettre une nouvelle fois à des membres de l'Eglise de scientologie de s'en tirer à bon compte ». Invitée le lendemain sur une radio périphérique, Elisabeth Guigou annonce qu'une enquête interne sur la disparition d'une partie du dossier est ouverte.

De l'avis des professionnels, il est très rare qu'un dossier judiciaire s'égare définitivement. La Scientologie a-t-elle de la chance ?

Reste le mystère de l'impéritie dont a fait preuve la juge Moracchini. Car cette magistrate sait être diligente à l'occasion. En septembre dernier, elle a mis en examen le propre substitut de Toulon, Albert Lévy, et notre confrère de Var-Matin Claude Ardid pour violation du secret de l'instruction. Les deux hommes sont soupçonnés d'avoir dévoilé une procédure concernant l'attribution du marché de la restauration scolaire à Toulon. L'enquête a duré six mois : filatures, écoutes téléphoniques, photos, perquisitions, la magistrate a sorti le grand jeu pour ce qui n'était, au fond, qu'un banal délit de presse.

Alors, pourquoi ce laisser-aller coupable dans l'instruction du dossier de la scientologie ? « J'imagine que la juge a souffert de pressions terribles dans ce dossier, répond Nicolay Fakiroff. Des pressions émanant directement de l'Eglise de scientologie ou de gens qui sont en relation avec elle ».

Ce ne serait pas la première fois dans l'histoire judiciaire de l'Eglise de scientologie. Le juge Georges Fenech a ainsi été l'objet de filatures pendant son instruction. Il apprendra, de source policière, qu'une ancienne barbouze de la cellule élyséenne était chargé de le surveiller pour le compte de la Scientologie.
 
L'expert psychiatre désigné dans le dossier de Lyon, Jean-Marie Abgrall, a été victime, lui, d'une campagne de persécution orchestrée par l'Eglise de scientologie : vol de courrier, dénigrement auprès de ses confrères, calomnies... Maître d'Oeuvre de ces actions de basse police, le bureau des affaires spéciales, OSA (« Office of Special Affairs »). La section française de ce service de renseignement scientologue disposait, en 1990, d'une taupe - connue sous le nom de code « F 10 » - dans l'entourage du président de la République Francois Mitterrand. Celle ci a transmis des informations sur les procédures en cours et intrigué en faveur de l'Eglise auprès des responsables politiques (voir Une secte au coeur de la République).

OSA s'est naturellement intéressé de très près à Marie-Paule Moracchini. A preuve ce rapport adressé le 10 juillet 1990 par l'antenne scientologue française à la direction internationale : « Nous avons également obtenu aujourd'hui des informations disant que la juge d'instruction Moracchini, avant le raid de Marseille [une série de perquisitions et d'interpellations menées en mai 1990 contre les centres scientologues de Nice et de Marseille par la juge Carole Sayouz, NDLR], a adressé un mémoire au ministère de la Justice proposant un ensemble d'actions. Le mémoire explique que le seul moyen d'abattre la scientologie est de s'attaquer aux circuits financiers et à la comptabilité et de se concentrer là-dessus. [...] Je n'en sais pas plus sur ce point. Nous allons remonter la piste au ministère de la Justice. Un des collègues de Moracchini lui a demandé son avis sur les arrestations de Marseille, Lyon et Paris. Elle a déclaré que mettre tous les scientologues en prison était une énorme connerie et que ce n'était pas ainsi qu'il fallait procéder : " C'est une bourde monumentale, et ils [les magistrats] ne les auront jamais comme ça ". Je pense que nous savons à quoi nous en tenir sur cette dame en ce qui concerne l'instruction des plaintes dont elle s'occupe ».

La secte a donc de grandes chances de passer une fois encore entre les mailles du filet. En janvier 1995, à Marseille où sept responsables régionaux de l'Eglise pour « exercice illégal de la médecine et escroquerie », l'ordonnance de renvoi devant le tribunal correctionnel a été annulée à l'issue de la première journée d'audience. Neuf rapports d'expertise n'avaient pas été communiqués aux défenseurs des scientologues. Le substitut du procureur qui a suivi l'instruction s'appelle Solange Moracchini, la propre soeur de Marie-Paule. Décidément, la famille n'a pas la main heureuse avec la Scientologie...

Les fuites de la commission d'enquête parlementaire sur les sectes n'ont toujours pas été élucidées. Bien que les députés aient siégé à huis clos, des associations et des universitaires favorables aux sectes étaient entrés, au début de 1996, en possession de la liste des personnes entendues. Plus grave, des procès-verbaux d'audition ont circulé dans la presse. Le juge Valat, chargé du dossier, vient néanmoins de conclure au non-lieu.

Il faut dire que, dans cette affaire, la présidence de l'Assemblée nationale - alors occupée par Philippe Séguin - a fait très fort. L'avocat initialement choisi pour la représenter appartenait au cabinet Farthouat, le défenseur des... dirigeants scientologues Jean-Paul Chapellet et Danièle Gounord devant la Cour d'Appel de Lyon en juillet 1997. Certes, en droit, rien ne s'y oppose. Mais on aurait pu espérer un choix plus avisé.
 
Quant à la présence de Danièle Gounord dans une tribune officielle de l'Assemblée - interdite au public - le jour du débat sur le rapport de la commission parlementaire d'enquête, elle n'est pas vraiment été éclaircie. Un obscur fonctionnaire aurait été abusé...

Il arrive quand même que la justice parvienne à condamner à Lyon en novembre 1996 devant le tribunal de grande instance, puis devant la cour d'appel en juillet 1997. Encore faut-il regretter qu'à cette occasion cette dernière juridiction ait cru bon, en violation de tous les principes républicains, d'affirmer dans ses attendus que « l'Eglise de scientologie peut revendiquer le titre de religion ». Une reconnaissance inespérée qui, paradoxalement, permet aujourd'hui à la secte de présenter l'arrêt de Lyon comme une victoire, malgré la condamnation de cinq de ses membres à des peines de prison avec sursis. D'autres condamnations, elles, se sont soldées par un formidable pied de nez à la justice. Ainsi, la liquidation judiciaire de l'Eglise de scientologie de Paris prononcée, le 30 novembre 1995, par le tribunal de commerce. La secte devait 42 millions de francs au fisc. Un mois plus tard, rue Jules-César dans le 12e arrondissement de Paris, une toute nouvelle « Association spirituelle de l'Eglise de scientologie d'Ile-de France », qui n'a - c'est évident ! - absolument rien à voir avec la défunte Eglise de scientologie de Paris, inaugure ses locaux. Trois étages dans un immeuble cossu : bureaux, sauna, salles de projection et de cours, escalier en marbre... La centaine de personnes qui évoluent dans ce centre ne sont visiblement pas à l'étroit.

La ficelle est un peu grosse. N'importe quel petit commerçant qui recourrait à pareil artifice serait immédiatement traîné en justice pour détournement d'actifs par le ministère des Finances. Mais, faisant preuve d'une mansuétude inhabituelle, le fisc a renoncé à poursuivre la nouvelle association scientologue. Et ce bien qu'elle vende, dans ses locaux, les mêmes livres et matériels et qu'elle facture les mêmes prestations que l'Eglise de scientologie de Paris... Quant aux 42 millions en souffrance, c'est bien évidemment le contribuable qui a soldé la note...

Lionel Jospin vient de mettre en place une mission interministérielle de lutte contre les sectes. Nul doute qu'elle n'aura aucun mal à être plus performante que l'observatoire installé par Alain Juppé en 1996. Ledit observatoire s'est surtout signalé par sa profonde léthargie. A tel point qu'on a été très étonné d'apprendre, voilà deux semaines, que des inconnus se seraient introduits dans les locaux afin d'effacer une partie des fichiers informatiques. Qui aurait cru que cet observatoire détenait des informations explosives ?

La nouvelle mission a du pain sur la planche. A commencer par le cambriolage dont a été victime, au début du mois, son futur président, Alain Vivien, auteur d'un premier rapport parlementaire sur les sectes en 1983. Travail d'un petit casseur de banlieue qui ignorait jusqu'à l'identité de celui dont il fouillait la maison ? Peut-être. Mais il y a aussi des monte-en-l'airs dans les sectes... On ne prête qu'aux riches.

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