La Lettre à tous les Collèges d'anciens des USAdu 1er Juillet 1989 ou quand la loi de Jéhovah passe avant celle de César
Traduction imparfaite de Charles CHASSON
WATCHTOWER
BIBLE AND TRACT SOCIETY OF NEW YORK, INC..
25 COLOMBIA HEIGHTS, BROOKLYN, NEW YORK 11201, LISA PHONE (718)625-3600
1 Juillet,
1989
A TOUS LES
COLLEGES D’ANCIENS DES ETATS-UNIS
CONFIDENTIEL
Chers Frères:
Nous vous écrivons pour aider chacun
d’entre vous à prendre conscience des problèmes croissants qu’impliquent vos
fonctions en rapport avec les questions d’ordres légales et leur conséquences. En
raison de l’importance de cette lettre, le
Surveillant Président devrait convoquer une réunion spéciale du
Collège des anciens afin de lire et d’examiner soigneusement cette lettre. En
répandant le message de royaume, il est approprié que nous soyons clairs et francs.
Jésus nous a commandé que " ce que
vous entendez chuchoté, prêchez-le sur le
toit des maisons." (Matthieu 10:27) même lorsque les autorités de ce monde exigent
de nous que nous conservions le silence, nous répondons la même chose que les apôtres:
" nous ne pouvons pas cesser de parler au sujet des choses que nous avons vues et
entendu." (Actes 4:20) La congrégation chrétienne continuera à déclarer le
message de royaume clairement jusqu'à ce que Jéhovah nous dise que le travail est
terminé.
Les anciens partagent la responsabilité de diriger le troupeau. Cependant, ils doivent
faire attention à ne pas divulguer des informations sur les sujets personnels aux
personnes non autorisées. Il y a " un temps pour se taire, " quand " vos
paroles devraient être peu nombreuses." (Ecclésiastes 3:7; 5:2) Le proverbes 10:19
avertit: " dans l'abondance des paroles survient la transgression, mais celui qui
retient ses lèvres se montre avisé." Des problèmes surgissent quand les anciens
parlent inconsidérément de sujets qui devraient être maintenus confidentiels. Les
anciens doivent porter une attention spéciale au conseil suivant: " ne révèle pas
les propos confidentiels d’un autre." (proverbes 25:9) souvent la paix,
l'unité, et le bien-être spirituel de la congrégation sont en jeu. Un usage
inapproprié de la langue par un anciens peut avoir comme conséquence de sérieux
problèmes légaux pour l'individu, la
congrégation, ou même la Société.
Tandis qu’en tant que chrétiens nous sommes prêts à pardonner à d'autres qui nous auraient fait du tort, les personnes du monde
ne sont pas si inclinées à le faire. Les personnes du
monde sont très rapides à recourir aux procès si elles sentent leurs "
droits " ont été lésés. Certains
qui s'opposent au travail de la prédication de royaume
tirent profit aisément de toutes les dispositions légales pour gêner ou pour
en empêcher les progrès. Ainsi, les anciens doivent particulièrement se garder
d’une mauvaise 'utilisation de la langue. Jésus a fait face à ces opposants qui ont
essayé " de l'attraper dans ses paroles, de manière à le livrer au
gouvernement." (Luc 20:20) il nous a instruits d’être " prudents comme des
serpents mais innocents comme des colombes " dans de telles situations. (Matthieu
10:16) Quand une telle menace existe, notre position en tant qu’ancien devraient être en conformité
avec les paroles de David: " je veux garder ma bouche
avec un bâillon , tant que le méchant sera devant moi."-Psaumes 39:1.
À Tous les Collèges d’Ancien 1 Juillet,
1989 Page 2
Ces dernières années, ce sujet est devenu une
cause de préoccupation croissante. L'esprit du monde a sensibilisé des personnes
concernant leurs " droits " légaux et sur les moyens légaux qu’elles
peuvent utiliser pour exiger une punition si de tels " droits " étaient
lésés. Par conséquent, un nombre de plus en plus important de personnes vindicatives ou
contrariés, aussi bien que des opposants, ont lancé une série de procès pour infliger
des pénalités financières aux individus, aux congrégations, ou à la Société.
Plusieurs de ces procès ont pour cause un
abus de la langue. En tant qu’ancien, rappelez-vous que des paroles ou des actions
peu judicieuses de votre parti peuvent parfois être interprétés d’un point de vue
légal comme une violation du
" droit " des autres.
La nécessité qu’ont les anciens de garder la
confidentialité la plus stricte a été à
plusieurs reprises soulignée. Veuillez vous référer à la Tour de Garde du 1 avril 1971, pages 222-4, et celle du 1er
septembre, 1987, pages 12-15. Le numéro de NOTRE SERVICE de ROYAUME, de Septembre 1977
page 6, paragraphe 36, et le manuel ks7J, à la page 65,
fournissent également des conseils et une direction utiles. Ces documents ont
fortement souligné la responsabilité des anciens afin d'éviter de révéler des
informations confidentielles à ceux qui n’en ont pas le droit.
Les conséquences légales d'une rupture de la confidentialité par des anciens peuvent
être substantielles. Si les aînés ne suivent pas la direction de la société
soigneusement quand ils traitent de sujets
confidentiels, de telles erreurs pourraient avoir comme conséquence un litige de la par
de ceux qui sont offensés. Des dommages financiers substantiels ont été ainsi demandés contre des anciens ou des
congrégations. Dans certains cas où les autorités sont
impliquées, certaines complications
peuvent mener jusqu’à une amende ou un
emprisonnement. Ces éventualités soulignent la nécessité
qu’ont les anciens de discerner et suivre soigneusement des directions fournies par
la société.
I CE
QU’IL FAUT FAIRE DANS DES CAS
SPÉCIFIQUES
.A. Au Sujet
des Comités Judiciaires
Les comités
judiciaires doivent suivre soigneusement les instructions de la société dans le cadre de
leurs fonctions. (note ks77, pages 66-70; ks81, pages 160-70.) Quelque soit ce qui est
soumis par écrit au comité par le fautif allégué ou par les témoins, cela devrait
être maintenu dans la confidentialité la plus stricte. Si il est nécessaire de
continuer plus tard une audition du Comité, les membres du comité devraient donner au
Président toutes les notes personnelles qu'ils ont prises. Le Président maintiendra ces
notes dans un endroit sûr pour empêcher toute rupture de la confidentialité. Les notes
peuvent être remises aux différents anciens quand l'audition reprend. Une fois le cas
réglé, le Président devra placer les seuls
notes et documents nécessaires, un résumé du cas, et le formulaire S-77 sous enveloppe
scellée dans les fichiers de la congrégation. Rien ne devrait être préservé en dehors
de cette enveloppe scellée (toutes les notes personnelles inutiles y compris) par
n'importe quel anciens du comité. Évidemment, aucun comité ne laissera jamais
enregistré les démarches judiciaires sur
bande ou permettre à des témoins passant
devant le comité de prendre des notes.
À Tous les Collèges D’Anciens 1
Juillet, 1989 Page 3
B. Abus D'Enfant
Beaucoup
d'états ont des lois sur la dénonciation des abus d'enfants. Quand les anciens
reçoivent des témoignages d'abus physique ou sexuel sur un enfant, ils doivent
immédiatement entrer en contact avec le service juridique de la société. Les victimes
d'un tel abus doivent être protégées contre davantage de danger .-Voir à ce propos
" si le plus mauvais se produisait, " AYl.Qk..e.1- janvier 22, 1985, la page 8.
C. Mandats de perquisition et citations à comparaître
1. Un mandat de perquisition est un arrêté d’une
cour de justice autorisant la police à rechercher des preuves dans un certain endroit qui
peuvent être utilisée lors d’une poursuite criminelle. Aucun ancien ne devrait
jamais consentir à (" permettre ")
la recherche dans une Salle du Royaume ou dans n'importe quel autre endroit où des
enregistrements confidentiels sont stockés. Cependant, armée d’un mandat de
perquisition la police n'a pas besoin de
(" votre ") consentement et peut même employer la force pour accomplir sa
tâche. Probablement avant d'obtenir un mandat de perquisition, la police ou d'autres
fonctionnaires gouvernementaux mènent une enquête concernant les enregistrements
confidentiels, ou font la demande afin
d'obtenir de tels enregistrements, ou préviennent qu'ils demanderont un mandat de
perquisition si le ou les ancien(s) impliqué(s) ne coopère(nt) pas. Dans une telle
situation, le service juridique de la société devra être appeler immédiatement.
À tout moment un ancien peut être confronté à un mandat de perquisition (avec ou sans
communication préalable), l'ancien devra d'abord demander à lire le mandat. Après
l’avoir lu il devra demander s' il peut demander
des conseils juridiques et devra appeler le service juridique de la société. Si
pour quelque raison que ce soit, le service juridique ne peut pas être contacté, les
anciens impliqués devront faire tous les effort possibles afin d'obtenir l'aide d'un
avocat local pour protéger la
confidentialité des enregistrements. Il se pourrait qu’il soit impossible d'arrêter
des officiers déterminés de poursuivre les recherches autorisées par le mandat. Des
anciens consciencieux voudront faire tout ce
qu’ils peuvent raisonnablement et
pacifiquement pour préserver la
confidentialité de la congrégation en
harmonie avec le principe présenté en Actes 5:29.
2. Les citations sont des demandes pour que
des documents ou des individus se présentent
à une tribunal ou à la police pour témoigner.
Les citations peuvent être émises par une cour ou dans certains cas par une agence
gouvernementale ou un mandataire. Si un aîné reçoit une citation, il devrait entrer en
contact avec le service juridique de la société immédiatement. Ne retournez jamais les
enregistrements, notes, documents, ou n’indiquez rien des propos confidentiels
recherchés par la citation sans recevoir au
préalable la direction du service juridique.
D. Crimes et investigations criminelles
Dans
certains cas les anciens formeront un comité judiciaire se rapportant à des fautes qui pourrait également constituer une violation
des lois pénales de César (par exemple, un vol, une agression , etc.). D'une façon
générale, une enquête des pouvoirs séculiers sur un
problème touchant la congrégation ne devrait pas empêcher de conduire les auditions du comité judiciaire. Pour éviter
l'enchevêtrement (" entre vos
investigations ") et celles les autorités séculaires qui peuvent étudier le même
problème, la confidentialité la plus stricte (même du fait qu'il y a un comité) doit
être maintenue.
À Tous les Collèges D’Anciens 1
Juillet, 1989 Pages 4
Si le possible fautif admet un péché (crime), personne d'autre ne devrait être présent
en dehors des membres du comité. Quand des preuves confortent l'accusation et que la véritable repentance n'est pas manifestée
entraînant la décision d’exclure (" le fautif "), le cours normal du
processus devrait être maintenu comme la possibilité de faire appel et l’annonce
faite à la congrégation. Dans les cas d’un fautif coupable de crime sérieux (comme par exemple, le meurtre, le viol, etc.), et
si la conduite criminelle est largement connue dans la congrégation, le collège des anciens devrait contacter la
société avant de procéder au comité
judiciaire.
.
E~ quand les Surveillants et les proclamateurs se déplacent
Un nombre considérable de proclamateurs, y compris des anciens et des assistants
ministériels se déplacent d'une congrégation à l'autre. Parfois les circonstances
entourant leur départ ne sont pas claires.
Quelques frères peuvent parfois éprouver
des problèmes qui ont remis en question leurs qualifications. Il n'est pas rare
qu’un collège d’anciens se retiennent de donner des conseils, permettant au
frère de se déplacer ailleurs sans avoir discuter de son problème. Par la suite, ils
refusent de le recommander pour son réappointement dans sa nouvelle congrégation.
Souvent un tel frère proteste, exigeant une correspondance accrue entre les collèges
d’anciens (" des deux congrégation "). Certaines informations
personnelles, et parfois embarrassantes doivent
alors circulées. Un tel mauvais traitement du problème augmente considérablement les
risques de répercussions sérieuses. Des problèmes peuvent ainsi être évités si le collège des anciens assument la
responsabilité d'informer un tel frère qu'il ne sera pas favorablement recommandé,
expliquant entièrement les raisons pour lesquelles il devrait faire les efforts pour résoudre les différents avant qu'il parte,
éliminant ainsi une polémique impliquant sa nouvelle congrégation. Le collège devrait
assigner deux anciens pour le rencontrer avant qu'il ne se déplace, lui faisant savoir s'
ils le recommandent ou pas auprès de sa nouvelle congrégation.
Ceci s'applique aussi aux proclamateurs qui se déplacent au moment où leur conduite
personnelle exige des investigations de la par des anciens. Si de sérieuses accusations de péché ont été faites contre cet individu et qu’il se déplace dans une
autre congrégation avant que le sujet soit mené à son terme, il est mieux
généralement que les anciens de sa
congrégation d’origine suivent et traitent le problème, si c’est possible
et si la distance le permet. Ils connaissent mieux
la personne et les circonstances entourant le péché présumé; ils sont dans une
meilleure position pour obtenir les faits et pour gérer le cas. Traiter les problèmes de
cette façon éliminera la nécessité d'indiquer des 'informations confidentielles
inutilement au sujet de la vie privée des personnes.
F. Quand Des Procès menacent
Si la congrégation ou les anciens (en leur qualité d'anciens) sont sous la menace
d’un procès, le service juridique de la société doit être immédiatement
contacté. Aucune déclaration ne devrait être fait par n'importe quel membre du collège
des anciens au sujet de la validité d'un procès réel ou possible sans
l’autorisation de la société.
À Tous les Collèges D’Anciens 1er Juillet,
1989 Page 5
G.Garde D'Enfant.
.
Les anciens peuvent apprendre qu'un proclamateur fait face à un conflit sur la garde de
ses enfants dans une procédure de divorce. Si les droits parentaux de celui-ci dont remis
en question sur la base de nos croyances chrétiennes, ou sur l'affirmation que nos
croyances sont nocive aux intérêts de
l’enfant, les anciens devraient immédiatement écrire au service juridique de la
société. Dans des cas d’urgence
extrême, un appel téléphonique peut être nécessaire. Le service juridique évaluera
les faits et déterminera le degré de sa participation éventuelle. Les anciens n'ont
aucune autorité pour promettre quoique ce
soit au sujet du paiement des honoraires par
la Société ou pour promettre que la société s’occupera de ces cas spécifiques.
Il n'ait nullement besoin de contacter la société si rien n’indique que les
croyances et les pratiques des témoins de Jéhovah seront attaqués dans un conflit sur
la garde des enfants.
Quand vous écrivez au service juridique de la société au sujet d'un cas spécifique,
fournissez s'il vous plaît les informations suivantes:
I. Les noms des parents et de leurs mandataires.
2. Le nombre d'enfants impliqués et leurs
âges.
3. Une courte description des faits, y compris la présence d’apostats.
4. une évaluation de l'état spirituel du parent chrétien -- est-il ou est-elle nouveau
ou nouvelle dans la vérité? Actif? Inactif? Équilibré?
5. Le statut de l'instance judiciaire -- le problème
va-t-il en procès? La date du procès a-t-elle été fixée? Si oui, quand?
II. POINTS À SE RAPPELER
A. Jugeant
de l'importance de garder la
confidentialité, les Anciens doivent exercer une
attention particulière quand ils en viennent
à connaître des informations confidentielles sur la vies privée d'autres
(" chrétien "). Ne sous-estimez pas de manière erronée les risques d'une
perte de la confidentialité. La révélation non autorisée d'informations
confidentielles peut avoir comme conséquence des procès coûteux. Même si un procès
tourne favorablement, le temps et l'énergie qui
pourraient être consacrées aux intérêts de royaume sont perdues.
B. Ne faites pas de déclarations aux autorités séculaires tant que vous n’avez pas
reçu l'avis juridique de la société
La loi ne requiert pas de vous des réponses
immédiates aux autorités séculaires sur des sujets qui pourraient comporter la
révélation d'information confidentielle. Permettre volontairement la recherche dans les
fichiers de la salle du royaume ou dans des
fichiers confidentiels, sans qu’aucun mandat de perquisition vous soit présenté,
pourrait être une violation des droits de la congrégation ou de personnes. Aucune
déclarationt ne devrait être faite avant que vous vous soyez enquis de
votre position légale auprès du service juridique de la société.
À Tous les Collège D’Anciens 1er Juillet,
1989 Page 6
C. Faites extrêmement attention avec ce qui est écrit
Tout les informations lié aux sujets juridiques doivent être maintenu dans un endroit
sûr, accessible aux seuls anciens. Les
rapports finals des comités judiciaires
doivent être placés sous enveloppe scellée dans les fichiers de la congrégation. Un
comité judiciaire doit éviter d'envoyer à un individu une quelconque correspondance qui
l'accuse d’une faute spécifique. (note ks77, pages 68-9.) Rien n'en devrait être
remis par écrit à une personne exclue pour l'informer de son statut ou des ' raisons de
son exclusion sans direction spécifique de la société. Les règles et les procédures
des témoins de Jéhovah n'exigent pas de telles révélations écrites. Quoique ce soit d’écrit
soumis à un comité judiciaire devra être maintenu dans la confidentialité la
plus stricte. Si un comité judiciaire exclu un individu, il est informé oralement de la
mesure prise et de son droit à faire appel. Si le pêcheur refuse d'assister à
l'audition, deux membres du comité judiciaire doivent essayer de contacter l'individu à
sa maison et l'informer oralement de la
décision. Si ce n'est pas possible, les deux anciens doivent pouvoir l'informer par
téléphone.
D. Gardez l'utilisation de votre langue
Pensez avant de pariez. Ne discutez pas de
points privés et judiciaires avec des membres de votre famille, y compris vos épouses,
ou avec d'autres membres de la congrégation. Faites extrêmement attention à ne pas révéler par inadvertance une 'information privée quand d'autres sont
présents, comme en parlant au téléphone en présence d'autres personnes qui écoutent dans la même pièce ou à
côté. (~ de note, page 65.) Parfois, les cas judiciaires compliqués peuvent rendre
nécessaire la consultation d’un ancien expérimenté et mûr dans une autre
congrégation ou du Surveillant de
circconscription. À moins que le Surveillant de circonscription soit l'ancien consultét,
seul les détails convenables doivent être discutés et les noms ne devraient pas être
mentionnés.
Les aînés portent une lourde responsabilité en
administrant les besoins des congrégations chrétiennes, et en respectant la
confidentialité comme ils le font. (I
Corinthians 16:13) nous espérons que l'information fournie dans cette lettre vous aidera
à porter ce fardeau. Soyez assuré de notre amour et de nos prières, et puisse Jéhovah
continuer à vous bénir en tant que berger
de son troupeau -- l Peter 5:1-3.
Vos frères,
WTBS
P.s. En
raison de l'importance des informations présentées
dans la présente nous suggérons que le collège des anciens ait conjointement lu et
considéré cette lettre aussitôt que possible après sa réception. Veuillez ne pas
photocopier cette lettre, ni ne la faire lire
à d'autres. Elle devra être maintenue dans les dossiers confidentiels de la
Congrégation en vue de consultation ultérieure qui pourrait être requise par le
collège des anciens.
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